FORMULAIRE D'ORIENTATION
Pour vous diriger vers le E-service correspondant à votre Demande de la Note de Renseignement (page tutoriel) ou de la Demande d'Information Urbanistique (page tutoriel) , veuillez entrer les coordonnées Lambert de l'une des bornes de votre parcelle présente sur votre plan cadastral ou sur votre plan topographique. (ou trouver ça ?)
| Les coordonnées de la Borne ( $$state.current.result.x$$ , $$state.current.result.y$$ ) se trouvent à l'intérieur du périmètre du document d'Urbanisme suivant : | Borne ( $$state.current.result.x$$ , $$state.current.result.y$$ ) | |
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| Document d'Urbanisme | ||
| Type | ||
| État | ||
| Date homologation | ||
| Province | ||
| Commune | ||
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Video tutoriel
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| La parcelle n'est pas couverte par un document d'Urbanisme. | ||
| E-ACCÉS À L'INFORMATION (NRU) | ||
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Video tutoriel
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Ce Formulaire d'orientation est spécifique uniquement au ressort territorial de l'Agence Urbaine de Tétouan.